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INFORMATIONS & TRANSPARENCE

Mentions légales

Informations mises à jour le 22 octobre 2026. Vérification juridique en cours.

Cette page n’est pas une notice légale prête à publier. L’identité personnelle de l’entrepreneur est omise à la demande du porteur du projet. L’éditeur juridique de sunovation.ai et les mentions obligatoires doivent être confirmés pour finaliser cette notice.

Éléments issus des documents fournis

Le dossier fourni concerne une entreprise individuelle exerçant sous le nom commercial Sunovation Wealth. Il ne justifie pas, à lui seul, l’existence d’une société distincte dénommée Sunovation ni le rattachement juridique de cette activité d’IA.

À compléter avant publication

Confirmer l’entreprise qui édite ce site et l’adéquation de son activité déclarée. Compléter l’identité légalement requise de l’éditeur, la direction de la publication, le téléphone professionnel, le numéro de TVA s’il est applicable et les informations du prestataire d’hébergement réellement retenu.

Les documents fournis concernent une personne physique. Le maintien d’une identité personnelle non publiée doit être examiné au regard des obligations françaises ; le nom commercial seul ne remplace pas automatiquement cette identité.

Consulter les mentions obligatoires sur Service Public

Hébergement du site

Le site est diffusé via le service Sites, sur une infrastructure Cloudflare. Les coordonnées légales complètes du prestataire restent à vérifier et à compléter.

Présentation du produit

Les informations décrivent un projet en développement. Les scénarios sont illustratifs ; les fonctionnalités et intégrations doivent être définies et validées dans le cadre de chaque projet. Aucun chiffre de performance, référence client ou certification n’est revendiqué.

Données personnelles

Consulter la notice de confidentialité.